Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DE SAINTE MARTHE
GRIFFATON DISTRIBUTION S.A.S.

Numéro de dépôt :
3353837
Date de dépôt :
08/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2015
FERME DE SAINTE MARTHE de GRIFFATON DISTRIBUTION

Présentation de la marque FERME DE SAINTE MARTHE

Déposée le 8 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRIFFATON DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME DE SAINTE MARTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRIFFATON DISTRIBUTION domicilié(e) Le Ridereau, BP 14,49800 ANDARD - 49800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 230 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRIFFATON DISTRIBUTION S.A.S. domicilié(e) Le Ridereau, BP 14,49800 ANDARD - 49800 - France.

La marque FERME DE SAINTE MARTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353837.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DE SAINTE MARTHE est expirée depuis le 8 avril 2015.

GRIFFATON DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : GRIFFADIS , GF LORD COLLECTION , Sème la vie , DU SEMIS A L'ASSIETTE , Jardinet , Fleuris la vie , AGRIFADIS , PERE BONGRAIN , JARDIVER , GRIFFATON


GRIFFATON DISTRIBUTION S.A.S. - Le Ridereau, BP 14,49800 ANDARD - 49800 - France - SIREN 325230175


GRIFFATON DISTRIBUTION S.A.S. - Le Ridereau, BP 14,49800 ANDARD - 49800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38

Inscription le 24 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439327 - Publication au BOPI 2006-08-24

Inscription le 30 octobre 2006 - Changement d'adresse n°443246 - Publication au BOPI 2006-10-30

Inscription le 30 octobre 2006 - Concession de licence n°443245 - Publication au BOPI 2006-10-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvre ; masque de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crème pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine : substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtre, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, levure, poudre pour faire lever, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries. Tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salon de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.